ELECTROLUX BAKING (société en nom collectif) SUDALPARC
Numéro de dépôt :
96610250
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2006
Présentation de la marque TMB BAKING A GLOBAL CONCEPT
Déposée le 12 février 1996 par la société ELECTROLUX BAKING (société en nom collectif) SUDALPARC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TMB BAKING A GLOBAL CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est la société ELECTROLUX BAKING (société en nom collectif) SUDALPARC domicilié(e) Bâtiment l'EMERAUDE, 145-195 Avenue SOUBRAN, 06800 CAGNES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 065 775 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque TMB BAKING A GLOBAL CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTROLUX BAKING (société en nom collectif) SUDALPARC - Bâtiment l'EMERAUDE, 145-195 Avenue SOUBRAN, 06800 CAGNES SUR MER - France - SIREN 402065775
CABINET LAVOIX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29
Inscription le 5 juillet 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°280696 - Publication au BOPI 1999-07-05
Inscription le 5 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°280695 - Publication au BOPI 1999-07-05
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Batteurs mélangeurs; élévateurs-basculeurs de cuves; fontaines à farine; pétrins mécaniques; diviseuses-bouleuses; diviseuses hydrauliques; bouleuses, façonneuses; laminoirs; balancelles; chargeurs-répartiteurs; appareils pour la mise sur filets automatiques; groupes automatiques.Peseuses; chambres de préfermentation et de fermentation.Refroidisseurs d'eau; tours réfrigérés; étuves; armoires de congélation; armoires de réfrigération; armoires de surgélation; meubles frigorifiques; fours à pizza; fours de boulangerie; fours de pâtisserie.Vitrines et présentoirs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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